Déposée le 30 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SVS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JERICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SVS domicilié(e) Chemin Lassalle BP 211 Montauban 82002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 483 689 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYMARK - France.
La marque JERICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JERICO est expirée depuis le 30 décembre 2002.
SVS a également déposé les autres marques suivantes : ORLIAC
SVS SA - Chemin Lassalle BP 211 Montauban 82002 - France - SIREN 352483689
SYMARK - France
Inscription le 4 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°292748 - Publication au BOPI 2000-01-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
Arçons de selles, attaches de selles, bandoulières et courroies en cuir, brides et harnais, cannes, colliers de chevaux, couvertures de chevaux, housses de selles pour chevaux, licoux de chevaux, selles pour chevaux, courroies de harnais, courroies en cuir, lanières de cuir, pièces caoutchouc pour les étriers, fouets, garnitures de harnachement non en métaux précieux, genouillères pour chevaux, harnachement, ferrures de harnais, mors, muselières, rênes, sangles de cuir, articles de sellerie.Sacs de voyage, sacs en cuir pour l'emballage, sacs de campeurs.Blouses, body justaucorps, bonneterie, cache-col, ceintures, chaussettes, chemises, chemisettes, vêtements confectionnés, écharpes, gilets, articles d'habillements, jupes, lingerie de corps, manteaux, parkas, pantalons, pelisses, vestes, pull overs.Bottes, tiges de bottes, bottines, chaussures de sport.Bérets, visières, chapeaux, bombes d'équitation., casquettes de cavalier
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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